MENTIONS LÉGALES

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.cavaliance.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire : METOIS ROMANE – Cavaliance

• Statut juridique : Entreprise individuelle

• SIRET : 89465710500017

• Responsable de la publication : Romane METOIS – [Adresse e-mail]

• Hébergeur du site : Wix.com Inc., 500 Terry A François Blvd, San Francisco, CA 94158, USA (www.wix.com)

• Hébergeur des formations : Teachizy (www.teachizy.fr)

2. Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site www.cavaliance.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

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Le site est normalement accessible 24h/24 et 7j/7. Une interruption pour maintenance peut toutefois être décidée par Romane METOIS, qui s’efforcera de prévenir les utilisateurs en cas d’interruption prolongée.

Cavaliance se réserve le droit de suspendre l’accès au site en cas de force majeure, problème technique ou mise à jour nécessaire.

3. Description des services fournis

Le site www.cavaliance.fr a pour objet de fournir des informations sur les formations, programmes et ressources pédagogiques dédiés à la santé et au bien-être équin.

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Romane METOIS s’efforce de fournir des informations précises et à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent exister, et la responsabilité de Cavaliance ne saurait être engagée en cas d’inexactitude.

Les descriptions des formations et services sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus disponibles sur www.cavaliance.fr, y compris les textes, images, vidéos, documents téléchargeables, supports pédagogiques et formations, est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, modification, diffusion ou revente du contenu est strictement interdite sans accord préalable.

L’utilisateur s’engage à ne pas partager, revendre ou redistribuer les formations achetées sur la plateforme. Toute infraction pourra entraîner des poursuites judiciaires.

5. Protection des données personnelles